1. Utilisation de ce site
Vous pouvez consulter, partager et citer librement le contenu de clearcustomjewelry.com à des fins non commerciales. Sans autorisation écrite, vous ne pouvez pas extraire, reproduire ou republier des portions substantielles du site. Vous ne pouvez pas utiliser le site ou notre formulaire pour envoyer des messages commerciaux non sollicités, du harcèlement ou des contenus illicites.
2. Les demandes de devis ne sont pas engageantes
L'envoi d'une demande via notre formulaire ne crée aucun contrat. Nos devis indiquent leur propre durée de validité et leurs conditions de paiement ; la production ne débute qu'après confirmation écrite de la commande par les deux parties et réception de l'acompte convenu.
Les soldes et conditions d'expédition sont ceux indiqués dans votre devis confirmé. Nous n'expédions qu'après confirmation du paiement applicable.
3. Propriété intellectuelle
Toute création, croquis, photo, rendu IA ou fichier de design que vous partagez avec nous reste votre propriété. Nous ne réutiliserons, ne modifierons, ne licencierons ni n'exposerons votre design pour un autre client sans consentement écrit.
Les photos, textes et l'identité de marque présents sur clearcustomjewelry.com appartiennent à CLARVEO Custom Jewelry Factory — vous ne pouvez pas les reproduire dans votre propre marketing sans autorisation.
Lorsque nous fabriquons une pièce sur mesure pour votre commande, vous êtes propriétaire du produit physique. Nous nous réservons le droit de conserver des photos de production pour notre portfolio, sauf opposition écrite explicite de votre part avant le début de la production.
4. Validation du design, production et défauts
Chaque projet sur mesure passe par une validation de la CAO avant production : rien n'est coulé ni serti avant votre validation des rendus. Après validation, les modifications ultérieures peuvent entraîner des coûts et des délais supplémentaires.
Les pièces finies sont inspectées avant emballage. Si vous constatez un défaut de fabrication (rupture structurelle, perte de pierre non causée par un choc, défaut de placage) dans les 30 jours suivant la livraison, contactez-nous avec des photos — nous organisons la réparation ou la refabrication à nos frais.
L'usure normale (micro-rayures sur une pièce portée quotidiennement, ternissement progressif du placage selon l'entretien) n'est pas un défaut et n'est pas couverte.
5. Produits sur mesure et retours
Les bijoux fabriqués sur mesure sont réalisés spécifiquement pour vous et ne sont pas repris en cas de changement d'avis. Les retours, réparations ou refabrications sont acceptés pour : défauts de fabrication non détectés lors de notre contrôle qualité, écart significatif par rapport au design validé, composants manquants ou article erroné.
Lorsqu'une refabrication est convenue, elle est réalisée à nos frais lors du prochain créneau de production disponible.
6. Limitation de responsabilité
Notre responsabilité totale au titre d'une commande est limitée à la valeur de cette commande. Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects, consécutifs ou de la perte de bénéfices, y compris, sans limitation, les dates d'événement manquées, la perte de revenus de revente ou les réclamations de tiers échappant à notre contrôle.
7. Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par le droit de la République populaire de Chine. Tout litige que nous ne parvenons pas à résoudre à l'amiable sera soumis à la China International Economic and Trade Arbitration Commission (CIETAC), la procédure se déroulant en anglais.